DOCUSOLVE
Présentation de la marque DOCUSOLVE
Déposée le 1 septembre 1993 par la société IMAGE SCIENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCUSOLVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOCUSOLVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCUSOLVE est expirée depuis le 27 mai 2013.
IMAGE SCIENCES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243136 - Publication au BOPI 2003-05-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41